باتراس؟ en requalifiant le contrat d’Adrien Rabiot au paris saint-germain en cdi en en condamnant le club à des dommages et intérêts ، la cour d’appel de paris a equiété de nombreux acteurs du provessionnel. Tous Les Footballeurs étant efortiés عبر CDD ، LA Solution A ، Sur Le Papier ، de quoi préoccuper si elle fait justprudences. Mais la réalité est plus compliquée que cela.

Voir une telle requalification “n’est pas nouveau ، mais c’est recred” ، nous Explique Jean-rémi cognard ، Avocat spécialisé en droit du Sport et Auteur de “Les Contrats de travail dans le Sport et l’-e-sport” (joris Extitions). “la secreté du cas de rabiot ، c’est que le contrat requalifié jeudi est antreieur à la loi de de 2015. hors ، on sait depuis l’ernt padovani ، pris par la cassation en 2010 ، que ce cdd-là était et et et devat requalifi en cdi.

Ecart de Forme ، Amicale Comple

ائتمان الفيديو: Eurosport

Petit Rappel Historique Pour Mieux comprendre: Avant 2015 ، Les Cdd Sportifs étaient des cdd dits «d’usage» ، une possibilité ouverte par la loi dans de nombreux comme les vendanges ou production télévisuelle. sauf que le fameux arrêt padovani et d’Autres décisions ultérieures ont écarté son application pour les sportifs en général ، les footballeurs en posiculier. en réponse ، le législateur a donc prévu en novembre 2015 dans le code du sport un cdd expressément prévu pour les Sportifs.

ce régime est d’iilleurs inviture ، et s’applique à tous les contrats de travail de sportifs professionnels signés depuis. “Des Affaires Comme Rabiot ، Sous le Régime du Droit Ancien ، Il ne doit pas y en avoir beaucoup en stock” éclaire-t-il. Alors ، pas de quoi s’affoler pour les clubs et les منظمات المهنة؟ Cela Reste à voir.

il buffirait pour un joueur de démissionner pour changer de club

“Question quist qui se pose ، c’est de savoir si le le dispositif mis en place par la loi de 2015 est conting au droit de l’ion ، et s’il n’est pas lui-même sesponsible de s’effondrer” ، pointe notre interlocuteur. Car le droit de l’ion Union Européenne ، qui prime sur le droit français ، prévoit avec l’orcor-cadre du 18 mars 1999 Interprété par la cjue dans l’rrêt adelener de 2006 desis à l’usage dut durée durye durye sefit so à à à usage à durée dury durye durye so the ليه كلوس. “La Norme du contrat de travail ، c’est le cdi. pour y déroger ، il faut des éléments objectifs” ، rappelle me cognard.

جدل ، غياب cette d’éléments objectififs a étée par par la cour d’appel dans l’Affaire en cause. Selon l’equipe ، l’rrêt dispose que “Monsieur Rabiot (fait) à Juste Titre Valoir que l’emploi d’Un Joueur a à exister tant que le club disposera d’Une uequipe de football”. l’rrêt écarte également “la nécessité d’ixpiation en fonction des desances du salarié” comme un élément différenciant le contrat d’Untleur de tout autre contrat. QUESE SE SE POSE DONC de savoir si l’ainle de la Justice Serait la même s’agissant du régime mis en place en 2015.

Adrien Rabiot Avec Le Paris Saint-Germain EN 2018

كريديت: غيتي الصور

“ce n’est pas du tout sécurisé. pour moi ، c’est du 50-50 ، il ya des éléments dans les deux sens” ، tranche l’ovocat. une Chance suruux ، c’est tout de même un sacré quand and on considère que sont stiews l’Untièreté des contrats des sportifs professionnels ، pas seulement dans le football. il est presque ادحار d’iilleurs que ، dix ans après ، le point n’ait pas été tranché. “il faut comprendre que rares sont les cas de ce النوع. dans la miglité des ، مواقف ces sont transigées. les joueurs n’ont que rarement intérêt à aller aller quite quise quent quent quent quent quent quent quent quent quent quent quent quent quent quent quent quent quent que. الوجه.

c’est en réalité là que la décision rabiot aura peut-être le plus d’impact. en Offrant une Victoire Retentissante au Joueur ، 1،3 مليون d’uros à la clé ، وجه mastodonte comme le paris saint-germain ، la cour que qu le droit du travail s’applique aussi dans le sport. Voilà qui pourrait donner des idées à des joueurs et des conseils prochainement ، notamment face à la fragilité évoquée du régime de 2015.

“tout s’écroulerait ، notamment en matière de transfert. il budbuit pour un joueur de démissionner pour changer de club. a l’overse ، le club aurait aussi plus de de latitude. Joueurs ، الأندية ، الوكلاء ، Tout Le Monde Serait Atteint ، et pas forcément gagnant ، “mais il en end d’un” ، rappelle l’ovocat. Alors ، non ، la décision concertans rabiot n’est pas un nouvel arrêt bosman ، mais elle rappelle la fragilité du modèle professionnel actuel.

المصدر